Options et produits dérivés : définition


Taxation of Employee Stock Options A common incentive program provided by Canadian employers is a stock option plan. These programs grant employees (including directors) the right to acquire a set number of shares of the employer (or parent) company at a fixed price (“exercise price”) within a set timeframe.

Soit un plan d'attribution d'actions gratuites à racheter sur le marché, annoncé début pour être attribuées en fin d'exercice aux salariés présents à cette date, avec une durée d'acquisition des droits de 4 ans présence des bénéficiaires fin Comptabilisation de l'impact du changement de méthode La question à se poser est de savoir si des plans d'options d'achat ou d'actions gratuites, parmi ceux en cours au 30 décembre , existaient déjà à la clôture d'exercices antérieurs à celle de

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La question à se poser est de savoir si des plans d'options d'achat ou d'actions gratuites, parmi ceux en cours au 30 décembre , existaient déjà à la clôture d'exercices antérieurs à celle de

Elles sont donc isolées, lors de leur affectation à un plan ou lors de la première application des nouvelles règles, dans un sous-compte spécifique et restent évaluées à leur coût d'entrée coût de rachat, ou bien valeur nette comptable lors de leur transfert à ce sous-compte.

Changement de méthode pour la première application Ces nouvelles dispositions s'appliquent aux plans d'options d'achat ou d'attribution d'actions gratuites en cours à la date de publication du règlement du CRC, à savoir ceux en cours le 30 décembre La première application va donc intervenir à la clôture de l'exercice clos après cette date, soit à l'arrêté des comptes pour les sociétés dont l'exercice coïncide avec l'année civile.

La provision est calculée avec les données disponibles à la date de clôture et l'impact du changement est comptabilisé conformément à l'article du PCG CRC, règlt , art.

Notons à cet égard que l'administration n'a pas encore indiqué, à l'heure où nous mettons sous presse, que la provision serait déductible. Ce qu'il faut effectuer à la clôture Reclasser, parmi les actions propres figurant au compte , celles attribuées à un plan dans le sous-compte dédié Il faut distinguer, parmi les actions propres déjà rachetées: L'entreprise doit estimer le nombre d'actions propres affectées aux plans, de façon cohérente avec le nombre estimé d'actions à attribuer sur lequel sera basé le calcul de la provision voir ci-après.

En l'absence de décision explicite d'affectation des actions rachetées par l'assemblée, des indicateurs ou faits pratique antérieure, commnunication des dirigeants pourront être utilisés. Selon les dispositions du nouvel article du PCG, elles seront reclassées du compte au compte à leur valeur nette comptable à la date du reclassement c'est-à-dire en tenant compte, le cas échéant, de la dépréciation déjà constatée auparavant.

Les éventuelles dépréciations antérieures relatives à ces actions auront été soldées lors du transfert au sous-compte à la valeur nette comptable. Il pourra être constaté une dépréciation sur ces actions. Évaluer la première provision à constater au passif à la clôture Dès lors que, à la clôture de l'exercice , il existe une décision d'attribution d'options d'achat ou d'actions gratuites et que le rachat d'actions est décidé ou jugé probable , la société va devoir calculer une provision et l'étaler sur la durée d'acquisition des droits par les bénéficiaires, à savoir prorata temporis sur la durée courant entre la date d'attribution et la remise des actions.

Ce sont des instruments financiers dont la valeur dépend d'un événement futur. Effet de levier Une des principales caractéristiques des options est leur effet de levier important. On peut investir une somme minime avec une très forte espérance de gain ou un très fort risque de perte en fonction de l'évolution du sous-jacent.

En d'autres termes, on peut, par exemple, gagner ou perdre sur une option alors que le sous-jacent ne varie que de Option d'achat Quand on achète une option d'achat appelée Call en anglais , on obtient le droit d'acheter le sous-jacent le plus souvent une action ou un indice: Si l'action atteint dans soixante jours, l'investisseur pourra donc l'acheter à prix d'exercice et la revendre immédiatement Il encaissera donc 6 de plus-value pour une mise initiale de 3.

Inversement si l'action cote moins de au terme des soixante jours, son option ne vaut plus rien et il aura perdu 3. Les options d'achat sont donc utilisés dans une optique de hausse prévisible des cours du sous-jacent. Vente d'option d'achat Pendant les soixante jours de l'exemple précédant, le titulaire de l'option d'achat pourra aussi vendre cette option dont la valeur aura augmenté si l'action est sur une pente ascendante, et vice versa.

Option de vente On peut aussi acheter des options de vente. C'est-à-dire acheter aujourd'hui le droit de vendre une action à un prix donné pendant une certaine période ou jusqu'à une certaine date.